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La construction de maison individuelle en 9 étapes

Construire une maison en LEGO ®, ce n'est pas ce qu'il y a de plus compliqué. Dans la réalité, la construction d'une maison est une opération très complexe, c'est pourquoi les Maisons d'Aujourd'hui vous livre tous ses secrets dans son guide de la construction de votre maison individuelle. Nous vous détaillons le budget et les étapes pour réussir la construction de votre maison !

Le terrain, la première étape pour construire votre maison

Pour éviter les mauvaises surprises, comme l’impossibilité de financer certaines prestations, rappelons tous les postes de dépenses dans la construction d'une maison individuelle.

Avant de poser la première pierre de votre maison, ou d’élever le moindre mur, vous devez choisir, et bien entendu acheter, votre terrain à bâtir. Le premier poste du budget construction est donc réservé à l'achat du terrain.

Le notaire toujours au poste !

Quand on achète un terrain à bâtir, il y a des frais dont les frais notariés. Il ne faut donc pas oublier ce poste dans le budget de construction votre maison individuelle. Les frais d'acte notarié relatifs à l'achat d'un terrain à bâtir se situent entre 7 et 8% du prix du terrain.

Dans le cas de l’achat d’un terrain à bâtir par un particulier, l’acquéreur est soumis au régime du droits d’enregistrement au taux de 5,09% (Ces droits d’enregistrement au taux de 5,09% concernent les ventes de biens immobiliers achevés depuis plus de 5 ans, mais aussi les biens immobiliers achevés depuis moins de 5 ans (s’ils ont déjà fait l’objet d’une première vente après leur achèvement)) et au régime des frais ordinaires.

Les droits d’enregistrement se décomposent ainsi:

  • La taxe d’État (taux de 0,20%)
  • La taxe communale (taux de 1,20%)
  • Le droit départemental (taux de 3,60%)
  • Le prélèvement perçu par l’État (taux de 2,50%): il s’applique au montant du droit départemental (soit 0,09%). Le taux global pour les droits d'enregistrement est donc de 5,09%.

Le calcul des frais ordinaires est assez simple. Il suffit de rajouter aux droits d’enregistrement : les émoluments du notaire, la TVA, les débours et le salaire du conservateur des hypothèques. Cependant, les frais d’acquisition varient selon la nature et le prix du bien immobilier vendu. Les «émoluments du notaire» font partie des frais d’acquisition (correspond à la rémunération du notaire).

Cette rémunération se partage en deux catégories : les émoluments proportionnels et les émoluments de formalités.

Les émoluments proportionnels représentent l’essentiel de la rémunération du notaire. Ces émoluments sont dit proportionnels car ils sont proportionnels au prix de vente : ils sont calculés selon des tranches de prix, en appliquant un taux dégressif à la valeur du bien immobilier. Plus le prix est important, plus le pourcentage est faible ! Ces émoluments sont établis selon un tarif officiel, national et obligatoire.

Les émoluments de formalités (aussi appelés émoluments fixes, car fixés par décret), rémunèrent le notaire pour les formalités qu’il a accomplies (instruction du dossier et publication de l’acte à la conservation des hypothèques).

Le contrat d’architecte dans l’enveloppe budgétaire

L’Architecte n’est pas obligatoire, mais avoir un architecte pour construire sa maison individuelle peut être judicieux. Cependant, si l’architecte n’est pas obligatoire, le plan de construction de votre maison individuelle doit obligatoirement être établi par un architecte lorsque la Surface Hors Œuvre Nette (SHON) du projet de construction (à usage non agricole), est supérieure ou égale à 170 m².

Votre Maison individuelle et les Taxes...

La TVA sur les travaux est incluse dans le prix global que l’acheteur paye au constructeur ou aux entreprises avec lesquelles il traite. Cependant, certaines taxes et redevances, instituées par la commune ou le département où vous souhaité construire, vous sont demandées au moment de la délivrance du permis de construire.

La Taxe Locale d’Équipement, ou TLE, est la taxe instituée par la plupart des communes. Le montant de la TLE varie en fonction de la nature du financement et de la superficie de la maison individuelle. Le règlement en une ou deux fois dépend du montant demandé.

Certains départements ont institué la taxe départementale pour le financement du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE).

D’autres départements demandent également le règlement de la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS).

En plus de payer des taxes, celui qui fait construire une maison individuelle peut avoir à payer des participations. Il peut par exemple avoir à régler une participation pour le financement des voies et réseaux. Dans ce cas, celui qui fait construire une maison individuelle participe à l’entretien de la voirie, de l’éclairage public, du réseau d’eau potable, etc. A partir du moment où la maison a été raccordée au réseau public de collecte des eaux usées, l'acheteur doit donc s'acquitter de la participation pour le raccordement aux égouts.

De plus, alors que le Plafond Légal de Densité a été supprimé, le versement pour dépassement du plafond légal de densité peut toujours vous être demandé (si la commune l’a institué avant le 31 décembre 1999 et qu’elle ne fait pas payer de participation au titre du financement des voies et réseaux). Quant à la non-réalisation d’aires de stationnement, elle peut entraîner la réclamation d’une participation.

L’assurance dommages-ouvrage de votre maison individuelle

L’Assurance Dommage-Ouvrage a beau être obligatoire, il n’y a pas de sanction pour le particulier en cas de non-souscription. Cependant, la loi oblige le constructeur de maisons individuelles à préciser la référence de cette assurance dans le contrat de construction conclu avec le maître d’ouvrage. À défaut, toutes les sommes versées doivent être remboursées au maître d’ouvrage.

Le prix du raccordement en fonction du terrain à bâtir

Le terrain destiné à être bâti doit être raccordé aux Voiries et Réseaux Divers, et assaini par un système d’évacuation des eaux usées (ou un système d’assainissement individuel). Cependnat, le raccordement ne fait pas toujours partie du budget construction. Un terrain loti est vendu viabilisé et assaini : il est raccordé aux réseaux des services publics (eau, gaz, électricité, téléphone et tout-à-l’égout). Dans ce cas là, il ne reste plus que l’étape des branchements !

Quand le terrain est isolé, le raccordement est en général à réaliser. Pour connaître la situation de la parcelle par rapport aux Voiries et Réseaux Divers, procurez-vous le certificat d’urbanisme de votre commune. En effet, si tout est à faire, c’est à l’acheteur de prendre en charge le coût de la réalisation des tranchées et des raccordements. Il faut donc y faire bien attention. Renseignez-vous au préalable pour ne pas avoir de surprise et pour pouvoir financer cette prestation. Un terrain trop éloigné des réseaux publics peut rendre la construction de votre maison individuelle hors de prix.

La réalisation des branchements

Terrain loti ou terrain isolé, si le raccordement aux différents réseaus est terminé, il ne reste plus qu’à effectuer les branchements. Les branchements, situés dans des tranchées ne sont pas à l’abri du feu, mais le sont du gel. Un ensemble d’équipements et de canalisations intermédiaires entre un abonné et les réseaux publics est donc nécessaire. Les branchements sont couverts par la garantie décennale et chaque réseau a sa couleur :

  • bleu pour l’eau potable
  • rouge pour l’électricité
  • vert pour le téléphone
  • jaune pour le gaz.

Les travaux de construction de votre maison individuelle

Avant d’installer dans votre maison individuelle un frigidaire, une armoire à cuillères, un évier en fer, un poêle à mazout, un cire-godasses et un repasse-limaces, vous aurez à réaliser le terrassement de votre terrain de construction (travaux constistant à creuser le terrain pour y implanter la construction). Cette phase de la construction peut également révélé des surprise si la "pelle" se heurte à de la roche ou plonge dans l'eau. Il faudra églement réaliser le mur de soutènement, les fondations, la charpente, la couverture, la zinguerie, l’isolation, le cloisonnement, la plomberie, l’électricité, le chauffage, etc.

Coût final : les travaux extérieurs

Une maison individuelle, ce n’est pas seulement un toit au-dessus de la tête. Vous devez donc prévoir un budget pour les travaux extérieurs ! Bien sûr, quand on parle de l’extérieur, on pense tout de suite jardinage. L’enveloppe pour les travaux extérieurs comprend donc les plantations et l’engazonnement, mais aussi la mise à niveau du terrain, la pose du portail, de la clôture, de la sonnette, de la boîte aux lettres, etc.

Pour construire votre maison individuelle en toute confiance, confié votre projet à un professionnel de la construction.

Un Conseiller Habitat dédié est à votre écoute pour répondre à vos questions, n'hésitez pas à nous contacter ou à demander un devis en ligne ?

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